Innovation Recherche en Ingénierie des Systèmes S.A
Numéro de dépôt :
3117465
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2011
Présentation de la marque SPIROMAIL
Déposée le 16 août 2001 par la Société Anonyme (SA) Innovation Recherche en Ingénierie des Systèmes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPIROMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Innovation Recherche en Ingénierie des Systèmes domicilié(e) 33 rue des Oiseaux, 71300 MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 335 391 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gaetan TERRASSE Innovation Recherche en Ingénierie des Systèmes - France.
La marque SPIROMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Innovation Recherche en Ingénierie des Systèmes S.A - 33 rue des Oiseaux, 71300 MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 403335391
M. Gaetan TERRASSE Innovation Recherche en Ingénierie des Systèmes - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Spiromètre avec fonction de communication (Appareil médical de spiromètre et de mesure du souffle avec son logiciel de reproduction du son associé à un logiciel de formation et d'apprentissage).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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